LES ROBINS DES BOIS ALPINS : site officiel du club de tir à l'arc de MACOT LA PLAGNE - clubeo

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CLUB 2015

 Règlement Hygiène & Sécurité

du Club Les Robins des Bois ALPINS

Adopté par l’Assemblée Générale du 01 Janvier 2013

 

RÈGLEMENT HYGIÈNE & SÉCURITÉ

Le présent règlement s’applique aux archers licenciés ou non, aux clubs affiliés, aux enseignants bénévoles ou professionnels, aux dirigeants, aux organisateurs de manifestations sous l’égide de la F.F.T.A.

Il prévoit les dispositions générales en matière d’hygiène et de sécurité en application des obligations relatives à la protection et la santé des sportifs mentionnées dans le Code du Sport. La F.F.T.A. publie et met à jour des guides et ouvrages dont le contenu constitue un référentiel au présent règlement.

Article 1- Les licenciés

Article 1.1

La licence est obligatoire pour la pratique du Tir à l’Arc au sein d’un club affilié (article 4.1 des Statuts de la F.F.T.A.). Elle comprend une assurance en responsabilité civile dont l’étendue des garanties est précisée dans la notice licence assurance annuelle remise lors de la souscription de la licence par le club.

Article 1.2

A l’entraînement ou en compétition, les licenciés sont tenus de respecter les règles d’hygiène et de sécurité des structures fédérales dans lesquels ils pratiquent, ainsi que les règlements propres à la pratique du Tir à l’Arc.

Ces règles sont publiées dans les Guides ou Manuels de la Fédération et communiquées aux licenciés par voie d’affichage dans le club.

Article 1.3

Le licencié est tenu d’être en règle vis-à-vis des obligations médicales prévues dans le cadre du Code de la Santé Publique qui précisent les modalités d’obtention des certificats médicaux et les conditions de prescription des substances sous contrôle du médecin(L.3622 -1; L.3623-2).

Article 2 - Les clubs

Article 2.1

D’une manière générale, les Clubs (association Loi 1901) sont tenus de répondre aux règles d’affiliation de la F.F.T.A. et aux conditions d’agrément prévues par le décret n° 2002-488du 9 avril 2002 ; l’article 6 du décret sus-cité prévoit notamment :

1/ le respect de l’ordre public et de la moralité publique

2/ le respect des règles d’hygiène et de sécurité

3/ le respect des dispositions de l’article L363-1 du Code de l’Éducation relatif aux qualifications requises pour l’enseignement et l’encadrement des Activités Physiques et Sportives.

Article 2.2

Les Clubs, les licenciés, les dirigeants et les organisateurs sont tenus de se soumettre aux statuts et règlements de la F.F.T.A.

Article 2.3

Les Clubs (les dirigeants) doivent avoir une assurance couvrant leur responsabilité civile ainsi que celle des préposés. L’assurance fédérale délivrée gratuitement par le biais de l’affiliation à la F.F.T.A. répond à cette obligation. En outre, ils informent les licenciés sur les modalités de souscription à l’assurance Individuelle Accident.

Article 2.4

Les Clubs (les dirigeants) sont tenus d’obtenir les autorisations ou agréments nécessaires pour la pratique de leurs activités et l’organisation de manifestations.

Article 2.5

Les Clubs (les dirigeants) sont tenus à une obligation d’information lors des adhésions ou des renouvellements notamment par voie d’affichage selon leur nature.

Ces informations portent sur : le contrôle médical des sportifs : attestation de non contre indications à la pratique du Tir à l’Arc.

La prévention des risques pour préserver l’intégrité physique et la santé des sportifs.

Les règles d’hygiène et de sécurité.

A cet effet, les Clubs (les dirigeants) adoptent un règlement intérieur qui contient des dispositions obligatoires. Ces obligations comportent notamment l’affichage : des diplômes et titres pour les enseignants titulaires d’un diplôme professionnel ainsi que les récépissés afférents. Du règlement d’hygiène et de sécurité et des normes techniques applicables.

D’un tableau d’organisation des secours comportant les adresses et n° de téléphone

des personnes et des organismes de secours. De l’attestation d’assurance.

Article 2.6

Tout accident grave doit être signalé au Préfet et à la Fédération. Tout accident doit être déclaré à l’assurance fédérale.

Article 3 - Les équipements

Article 3.1

Les Clubs (les dirigeants) veillent à la conformité de leurs équipements selon la règlementation en vigueur et les recommandations fédérales. (cf. Le Guide du Dirigeant).

Article 4 - L’encadrement

Article 4.1

Les Clubs (les dirigeants) désignent nommément les personnes qualifiées en charge de l’enseignement.

Article 4.2

Ils incitent les archers les plus expérimentés à suivre un cursus de formation bénévole ou professionnelle dans le but d’assurer un encadrement de qualité dans tous les secteurs d’activités du Club.

Article 4.3

Les dirigeants définissent, en relation avec l’encadrement, les modalités de mise en œuvre des séances d’entraînement, de découverte ou de démonstration,...

Article 4.4

Lors des séances, les cadres sont chargés de veiller au respect des consignes de sécurité du Club ainsi qu’à celles de la Fédération.

Ces consignes portent :

Sur les distances de tir et de sécurité sur l’aire de tir et autour.

Sur les équipements obligatoires.

Sur les modalités d’organisation des séances avant, pendant et après le tir.

Article 5 - Les déplacements

Article 5.1

Les déplacements du Club s’organisent dans les meilleures conditions quel que soit le mode de transport. Les dirigeants veillent notamment à une couverture adaptée en matière d’assurance.

Fait à Macôt la Plagne                               En Deux Exemplaires Originaux

 

Le Président                                       Le responsable technique

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